Préambule
Le site est la propriété de la société Brésilophile International en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, doit être systématiquement soumise à l’autorisation du propriétaire.
1- Acceptations des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de passer commande, des conditions particulières de vente énoncées sur le site, et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Brésilophile International et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Ces conditions générales prévaudront sur toutes autres conditions, sauf dérogation préalable écrite.
2- Produits
Les produits présentés sont des produits à base de pierre naturelle. Leurs formes et couleurs peuvent parfois varier par rapport à la photo figurant sur le site. La majorité des produits proposés sont disponibles au magasin.
3- Prix
Les prix sont donnés en Euros Hors Taxes. Ces prix ne comprennent pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises incluant la TVA pour la France et les pays de l’Union Européenne.
4- Commande
Le système d’enregistrement est considéré comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Brésilophile International confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse email que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande. Brésilophile International se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. En cas d’erreur dans les coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité d’effectuer la livraison.
5- Paiement
Le prix facturé est le prix indiqué sur la confirmation de la commande. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement s’effectue par carte bancaire via le site de Brésilophile International. La commande ne sera considérée comme effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centre, la commande sera automatiquement annulée.
6- Livraison
Le client est avisé par email de la livraison et du nom du transport ainsi que du numéro du colis. Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée par le client et figurant sur la confirmation de la commande. Les risques sont endossés par le client à partir du moment où la marchandise est confiée au transporteur. En cas de dommages constatés à la réception du colis, c’est au client d’entamer les démarches auprès du transporteur. En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues au chapitre 7.
Pour les livraisons hors de la France métropolitaine, le client s’engage à régler toutes les taxes dues pour l’importation de produits, ainsi que les droits de douane.
7- Retours
En vertu de la loi Hamon du 13 Juin 2014 applicable au code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze jours calendaires à compter de la réception de sa commande, pour retourner à ses frais tout ou partie des produits, en joignant la facture. Le ou les produits renvoyés seront échangés ou remboursés, sachant que ceux-ci doivent être dans leur emballage d’origine et en parfait état.
8- Garantie
Tous les produits bénéficient de la garantie contre les vices cachés conformément à l’article 1641 et suivants du Code Civil.
9- Litiges
En cas de litige, le client s’adressera en priorité à Brésilophile International pour trouver une solution amiable. A défaut, le Tribunal d’instance de Paris est seul compétent, quelque soit le lieu de livraison.
10- Informations Légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire. Ces informations sont indispensables pour le traitement et l’acheminement de la commande, ainsi que pour l’établissement de la facture. Brésilophile International s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, ces informations à un tiers.
11- Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle de Brésilophile International. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser même partiellement quelque élément du site que se soit.
Conditions générales de vente professionnel
Commandes Minimales : 200 Euros Hors Taxes.
Règlements : - Règlement comptant 3%
( Contre-remboursement, chèque joint à la
commande ou carte bancaire ).
2 - Règlement 30 jours de facturation par chèque sans escompte.
Expédition :- Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
Emballage et Port :- Par la POSTE en colissimo recommandé, SERNAM, UPS ou autres transporteurs.
- Nous vous demandons de bien vouloir n'accepter les colis que sous réserve de déballage.
- Franco de port à partir de 450 Euros HT
( France Métropolitaine seulement ).
- Au dessous de de 450 Euros ce montant une participation aux frais de port, d’emballage et de facturation, de 15.00 euros HT vous sera facturée pour la France métropolitaine.
Remises :
- 5 % pour commande + de 1.000 Euros HT
- 10 % pour commande + de 2.000 Euros HT
- 15 % pour commande + de 4.000 Euros HT
( paiement à 30 jours comptant )
Remises non cumulables avec les remises spéciales.
Réserve de Propriété :
Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu'au paiement intégral du prix de l'acheteur.
Notre revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues ( loi du 17 Mai 1980 ).
Nous nous réservons la possibilité de modifier nos tarifs ainsi que les caractéristiques de nos produits, qui n'ont qu'une valeur indicative, à tout moment.